Mentions Légales
Mentions légales
La Plateforme BOUTIQUES-SOLIDAIRES est gérée par une association d'intérêt général régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 :
L'association Boutiques-solidaires (ABS)
15 rue Marie de Besneray
14100 LISIEUX - France
N° RNA : W923005881 - SIRET : 82143654000024 - APE : 94.99Z
Association agréée par Fédération Petite Thérèse(FPTH), enregistrée en Préfecture sous le numéro RNA : W923004837 - SIRET : 801 579 392 00011 - APE : 94.99Z
Directrice de publication du site : Sylviane FAUT, Présidente-Fondatrice
Droits d'auteur - Droit de reproduction :
L'ensemble de cette plateforme relève de la législation française sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de cette plateforme sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication du site.
Nom de marque déposé :
L'utilisation du nom " BOUTIQUES-SOLIDAIRES " est interdite.
Le nom a été déposé comme MARQUE à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), sous le numéro nationale 16 4 261 366, de ce fait toute utilisation frauduleuse fera l'objet de poursuites systématiques. (Art L 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle)
Hébergement : OVH
Banques :
Terminal de Paiement Électronique sécurisé par PayPal
Reversement par le Crédit Mutuel
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Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à l'association Boutiques-solidaires (ABS) 15 rue Marie de Besneray à Lisieux
(14100) - France
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